Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA RETRO 1903
Departement de Maine et Loire, collectivité

Numéro de dépôt :
3990132
Date de dépôt :
12/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/03/2023
LA RETRO 1903 de Departement de Maine et Loire

Présentation de la marque LA RETRO 1903

Déposée le 12 mars 2013 par la société Departement de Maine et Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA RETRO 1903 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est la société Departement de Maine et Loire domicilié(e) Hôtel du département, Place Michel Debré, BP 94104 - 49941 - ANGERS Cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 224 900 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Antoine Le Brun, Avocat au barreau des Hauts-de-Seine, Cabinet d'avocats FIDAL domicilié(e) 14, boulevard du Général Leclerc - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque LA RETRO 1903 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA RETRO 1903 est expirée depuis le 12 mars 2023.

Departement de Maine et Loire a également déposé les autres marques suivantes : PRODUIT EN ANJOU WWW.PRODUITENANJOU.FR , ANJOUEZ-VOUS ! , ANJOU VELO , ANJOU LABORATOIRE CONSEIL GENERAL DE MAINE-ET-LOIRE , anjouez VOUS ! , ANJOUBUS , l'Avenir pousse en Anjou! , LES RÉSONANCES SAINT-MARTIN SAISON MUSICALE DE LA COLLÉGIALE , Mélis@Anjou conseil Général Département de Maine-et-Loire , PRODUIT EN ANJOU www.produit en anjou.fr


Departement de Maine et Loire, collectivité - Hôtel du département, Place Michel Debré, BP 94104 - 49941 - ANGERS Cedex 9 - France - SIREN 224900019


Antoine Le Brun, Avocat au barreau des Hauts-de-Seine, Cabinet d'avocats FIDAL - 14, boulevard du Général Leclerc - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Inscription le 25 avril 2017 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°698714 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-04-25

Accouplements pour véhicules terrestres ; chambres à air pour pneumatiques ; trousses pour la réparation des chambres à air ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; ressorts amortisseurs pour véhicules ; antidérapants pour bandages de véhicules ; attelages de remorques pour véhicules ; camions ; porte-bagages pour véhicules ; bandages de roues pour véhicules ; bennes de camions ; roues de bennes ; bicycles ; bicyclettes ; cycles ; vélos ; indicateurs de direction pour bicyclettes ; béquilles de bicyclettes ; pare-boue ; garde-boue ; capotes de véhicules ; caravanes ; chaînes de cycles ; guidons de bicyclettes ; guidons de cycles ; bandages pour bicyclettes ; pneumatiques de cycles ; engrenages de cycles ; freins de bicyclettes ; garde-boue pour cycles ; jantes de bicyclettes ; moteurs de cycles ; manivelles de cycles ; moyeux de cycles ; pédales de cycles ; pompes de bicyclettes ; rayons de bicyclettes ; roues de cycles ; selles de bicyclettes ; béquilles de cycles ; sonnettes de bicyclettes ; avertisseurs sonores pour cycles ; cyclecars ; filets pour bicyclettes ; filets porte-bagages pour véhicules ; camionnettes ; fourgonnettes ; fourgons [véhicules] ; motocycles ; motocyclettes ; bâches de voitures d'enfants ; rayons de roues de véhicules ; tendeurs de rayons de roues ; tricycles ; rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air ; vélomoteurs ; antivols pour véhicules ; culbuteurs de wagons [parties de wagons] ; avertisseurs sonores pour véhicules ; cornets avertisseurs pour véhicules ; chambres à air pour bicyclettes ; charrettes ; cadres de bicyclettes ; cadres de cycles ; boyaux pour cycles ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; coffres spéciaux pour véhicules à deux roues ; valves de bandages pour véhicules.

Amulettes [bijouterie] ; horloges ; bracelets [bijouterie] ; montres-bracelets ; bracelets de montres ; broches [bijouterie] ; chaînes [bijouterie] ; chaînes de montres ; chronographes [montres] ; chronomètres ; colliers [bijouterie] ; fixe-cravates ; monnaies ; articles de bijouterie ; médaillons [bijouterie] ; médailles ; montres ; parures [bijouterie] ; épingles de parure ; réveille-matin ; ancres [horlogerie] ; bagues [bijouterie] ; objets d'art en métaux précieux ; ornements de chapeaux [en métaux précieux] ; boucles d'oreilles ; boutons de manchettes ; boîtiers de montres ; épingles [bijouterie] ; épingles de cravates ; porte-clefs de fantaisie ; chronomètres à arrêt ; coffrets à bijoux ; écrins.

Papier ; affiches ; porte-affiches en papier ou en carton ; albums ; images ; planches [gravures] ; serre-livres ; aquarelles ; objets d'art gravés ; gravures ; objets d'art ; lithographiés ; peintures [tableaux] encadrées ou non ; crayons ; journaux ; périodiques ; atlas ; dessous de chopes à bière ; tickets [billets] ; blocs à dessin ; blocs [papeterie] ; brochures ; modèles de broderie ; buvards ; timbres à cacheter ; cahiers ; carnets ; cartes ; fiches [papeterie] ; feuilles [papeterie] ; carton ; cartons à chapeaux [boîtes] ; cartons à chapeaux [boîtes] ; tubes en carton ; cartonnages ; catalogues ; chansonniers ; chemises pour documents ; chromos ; livres ; porte-crayons ; porte-mines ; dessins ; enveloppes [papeterie] ; eaux-fortes [gravures] ; plumiers ; sceaux [cachets] ; statuettes en papier mâché ; cartes géographiques ; horaires imprimés ; cartes postales ; manuels ; papier à lettres ; lithographies ; livrets ; nappes en papier ; tapis de table en papier ; stylos ; pochoirs ; prospectus ; sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; marques pour livres ; signets ; ronds de table en papier ; sous-main ; timbres-poste ; almanachs ; calendriers ; dessous de carafes en papier ; faire-part [papeterie] ; drapeaux en papier ; fanions en papier ; journaux de bandes dessinées ; cartes de voeux musicales ; flyers ; tracts.

Porte-monnaie ; cannes de parapluies ; cannes ; cannes-siège ; cartables ; sacs d'écoliers ; serviettes d'écoliers ; porte-cartes [portefeuilles] ; carton-cuir ; coffres de voyage ; parapluies ; poignées de cannes ; ombrelles ; parasols ; poignées de parapluies ; portefeuilles ; sacs à provisions ; guides [rênes] ; mallettes pour documents ; sacs de voyage ; porte-documents ; serviettes [maroquinerie] ; valises ; poignées de valises ; malles ; étuis pour clés ; mallettes.

Tabliers [vêtements] ; bandanas [foulards] ; ceintures [habillement] ; ceintures porte-monnaie [habillement] ; bérets ; bottes ; chaussures de sport ; chaussures de sport ; visières [chapellerie] ; barrettes [bonnets] ; bonnets ; casquettes ; articles d'habillement ; habits ; vêtements ; vêtements de gymnastique ; vêtements en imitations du cuir ; vêtements en cuir ; vêtements en cuir ; manteaux ; habillement pour cyclistes ; robes ; espadrilles ; chaussures ; étoles [fourrures] ; fourrures [vêtements] ; galoches ; gants [habillement] ; bottines ; chapeaux ; bandeaux pour la tête [habillement] ; talonnettes pour chaussures ; talonnettes pour les bas ; capuchons [vêtements] ; bonneterie ; vestes ; livrées ; costumes de mascarade ; mitaines ; cravates ; blouses ; paletots ; pardessus ; caleçons ; vêtements en papier ; chapeaux en papier [habillement] ; parkas ; pèlerines ; pelisses ; poches de vêtements ; ponchos ; pull-overs ; pyjamas ; sandales ; écharpes ; foulards ; châles ; plastrons de chemises ; chemises ; souliers ; chemisettes ; jupes ; chaussons ; pantoufles ; chaussettes ; guêtres ; souliers de sport ; bretelles ; chandails ; tee-shirts ; hauts-de-forme ; pantalons ; voiles [vêtements] ; voilettes ; gilets ; imperméables ; tricots [vêtements] ; chapellerie.

Accompagnement de voyageurs ; location d'automobiles ; transport en automobile ; services d'autobus ; visites touristiques ; services de parcs de stationnement ; location de places de stationnement ; organisation de voyages ; organisation d'excursions ; transport de passagers ; réservation de places de voyage ; services de taxis ; services de chauffeurs ; réservations pour les voyages.

Jardins d'attractions ; parcs d'attractions ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de séminaires ; organisation de concours de beauté ; réservation de places de spectacles ; cirques ; services de discothèques ; divertissement ; organisation de défilés de mode à des fins de divertissement ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; location de matériel de jeux ; clubs de sport [mise en forme et fitness] ; prêt de livres ; représentation de spectacles ; organisation de loteries ; services de musées [présentation, expositions] ; boîtes de nuit ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; services de préparateurs physiques [fitness] ; reportages photographiques ; photographie ; culture physique ; formation pratique [démonstration] ; production de spectacles ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; mise à disposition d'installations de loisirs ; location de bandes vidéo ; camps [stages] de perfectionnement sportif ; activités sportives et culturelles ; organisation de compétitions sportives – exploitation d'installations sportives.